IDENTITÉ
Nom du site web : < Sama Company >
Adresse : < https://www.samacompany.fr>
Propriétaire : < Sama Company>
Responsable de publication : < Hedi BOUZELIFA > Conception et réalisation : < Hedi BOUZELIFA >
Hébergement : < Webflow >
SOCIÉTÉ
< ‘Sama Company’ – ‘Société par action simplifiée unipersonnelle’ au capital de 500 euros – RCS 918 281 965 Belfort >
< '0651319703' – ‘hedi@samacompany.fr’ >
SIRET : 91828196500015
DROITS
Les droits patrimoniaux afférents aux créations réalisées par SAMA COMPANY dans le cadre de la fourniture des Prestations sont cédés au Client pour les exploitations prévues, après complet paiement à SAMA COMPANY de toutes sommes dues. Le Devis précise le cas échéant le prix de cession. À défaut, il est inclus dans le prix indiqué sur le Devis. Sauf mention contraire figurant sur le Devis, les noms de domaine (dans le cas d’un site internet), les fichiers de production et les sources deviennent la propriété du Client à compter du règlement des Prestations. Le nom de domaine peut être enregistré au nom du Client à sa demande sans contrepartie financière complémentaire à celle prévue au Devis.
Concernant la création d'identité visuelle et toutes autres créations, SAMA COMPANY possède les propriétés intellectuelles car ces dernières sont inaliénables. SAMA COMPANY se garde le droit de représenté leurs clients sur les divers réseaux et site web de SAMA COMPANY.
Tous clients de SAMA COMPANY, après signature du devis ou facturation, laisse le droit à Sama Company de faire apparaitre le logo Clients sur le site web de SAMA COMPANY
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